Articles sélectionnés pour le thème : ventes aux encheres automobiles nice
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Vente aux enchères de voitures à Lyon, Strasbourg, Nice - Car enchères - Véhicules d'occasion
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Enchères automobiles à Strasbourg, Lyon, Nice. Groupe national francais spécialisé dans la vente aux enchères d'automobiles, de matériels industriels et roulants présent sur Strasbourg (alsace), Lyon (Rhone-Alpes) et Nice (paca). Chaque semaine nous présentons plus de 600 véhicules aux enchères publiques. Toutes gammes de véhicules d'occasions moins chères...
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Crédit municipal de Lyon Crédit Municipal de Lyon
Crédit Municipal de Marseille Crédit Municipal de Marseille - Ventes aux enchères publiques, prêts sur gages, prêts aux fonctionnaires...
Crédit municipal de Nantes Une banque au service de l'économie sociale et solidaire : prêts sur gage, prêts...
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Date: 2018-12-04 01:09:09
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SCP LEYDET & ASSOCIES - Ventes aux enchères
Ordonnance n°45-2592 du 2 novembre 1945
Article 1er :
« Les huissiers de justice peuvent en outre procéder ... dans les lieux où il n'est pas établi de commissaires-priseurs judiciaires, aux prisées et ventes publiques judiciaires ou volontaires de meubles et effets mobiliers corporels.»
Anticipant la loi no 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite...
Site :
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Evènements - News Classic Racing
Chantilly Arts & Elegance : une édition 2017 couronnée de succès !
Publié le 12 septembre 2017
La 4ème édition de Chantilly Arts et Elegance Richard Mille qui s'est déroulée dimanche 10 septembre dans le Domaine du Château de Chantilly a tenu toutes ses promesses. (...) >>
Chantilly : célébration officielle du 70e anniversaire de Ferrari
Publié le 31 août 2017
Chantilly...
Date: 2017-12-08 23:56:01
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Comment faire jouer les garanties | Institut national de ...
1 - La garantie des vices cachés
En vertu des articles 1641 et suivants du code civil , le vendeur est responsable des vices cachés du bien vendu. La garantie légale des vices cachés s'applique quel que soit le bien acheté (neuf ou d'occasion, en promotion ou en solde...) et quel que soit le vendeur (vendeur professionnel ou simple particulier).
L'action en garantie des vices cachés...
Date: 2017-02-19 10:00:27
Site :
conso.net
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Date: 2017-12-08 23:38:37
Site :
conso.net
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