Articles sélectionnés pour le thème : vente domaniale enchere
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QUAD YAMAHA RAPTOR 660 [...] vendu à 3 800€ | encheres-domaine
Horaires de paiement durant les 8 jours de ventes :
9h-12h 13h30-16h
Complémentaires auprès des services livranciers
conditions générales de vente
Rappel des principales conditions générales de vente
Conditions de la vente
La vente est faite aux enchères verbales et au comptant.
Les lots sont adjugés au profit de...
Date: 2019-04-03 16:01:33
Site :
https://encheres-domaine.gouv.fr
Thèmes liés : vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente aux enchere vehicule de l administration / commissariat vente domaine public enchere / vente enchere vehicule domaine
Moto HARLEY-DAVIDSON 883 XLH [...] vendu à 4 000 ...
Horaires de paiement durant les 8 jours de ventes :
9h-12h 13h30-16h30
Complémentaires auprès des services livranciers
conditions générales de vente
Rappel des principales conditions générales de vente
Conditions de la vente
La vente est faite aux enchères verbales et au comptant.
Les lots sont adjugés au profit de l'enchérisseur le plus offrant. L'acheteur doit être muni de tout...
Date: 2019-04-12 14:01:25
Site :
https://encheres-domaine.gouv.fr
Thèmes liés : vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente aux enchere vehicule de l administration / commissariat vente domaine public enchere / vente enchere vehicule domaine
Moto HARLEY DAVIDSON VRSCDX [...] vendu à 7 200 ...
Horaires de paiement durant les 8 jours de ventes :
8h30-11h45 13h30-16h
Complémentaires auprès des services livranciers
conditions générales de vente
Rappel des principales conditions générales de vente
Conditions de la vente
La vente est faite aux enchères verbales et au comptant.
Les lots sont adjugés au profit de...
Date: 2019-03-29 13:01:58
Site :
https://encheres-domaine.gouv.fr
Thèmes liés : vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente aux enchere vehicule de l administration / commissariat vente domaine public enchere / vente enchere vehicule domaine
collectivites-locales.gouv.fr : la lettre d'information
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Le Domaine, spécialiste de la vente de biens mobiliers
Dans un contexte de ressources contraintes, l'optimisation des biens dont les collectivités locales n'ont plus l'usage constitue un enjeu essentiel. Quels biens peuvent être vendus ? Pourquoi choisir le Domaine ? Comment mettre en vente ? Quels sont les modes de vente ? La DNID (Direction nationale d'interventions...
Date: 2016-10-10 11:41:14
Site :
http://www.collectivites-locales.gouv.fr
Thèmes liés : ventes aux encheres publiques de vehicules d'occasion / vente de vehicule d'occasion aux encheres / vente vehicule d occasion aux enchere / commissariat vente domaine public enchere / vente aux encheres domaine de l'etat
Les ventes des Domaines : la grande braderie de l'Etat ...
Peu connues du grand public, les ventes aux enchères de l'Etat, dites les ventes domaniales, sont une occasion de faire des affaires : bien immobilier, équipement de la maison, voiture du postier, tout est à vendre ! Voici comment fonctionne cette braderie ouverte à tous.
Souhaitez-vous être contacté par un professionnel certifié et effectuer un devis travaux gratuitement ?
Oui
Non
Les...
Site :
http://www.dkomaison.com
Acheter une moto aux enchères - Moto Magazine
Les ventes aux enchères regorgent de véhicules d'occasion affichés à des tarifs défiant toute concurrence. Des affaires intéressantes, à condition de savoir en décrypter le fonctionnement. Découvrez comment participer pour y dénicher la perle rare.
Coups de coeur 13
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En images
Les ventes aux enchères publiques proposent et adjugent un bien, par exemple une moto, au mieux-disant...
Date: 2017-12-09 03:30:45
Site :
motomag.com
Thèmes liés : ventes aux encheres publiques de vehicules d'occasion / vente de vehicule d'occasion aux encheres / vente vehicule d occasion aux enchere / vente enchere publique vehicule / vente vehicule enchere commissaire priseur
Acheter une moto aux enchères - motomag.com
Les ventes aux enchères regorgent de véhicules d'occasion affichés à des tarifs défiant toute concurrence. Des affaires intéressantes, à condition de savoir en décrypter le fonctionnement. Découvrez comment participer pour y dénicher la perle rare.
Coups de coeur 16
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Les ventes aux enchères publiques proposent et adjugent un bien, par exemple une moto, au mieux-disant...
Date: 2019-04-16 15:19:27
Site :
motomag.com
Thèmes liés : ventes aux encheres publiques de vehicules d'occasion / vente de vehicule d'occasion aux encheres / vente vehicule d occasion aux enchere / vente enchere publique vehicule / vente vehicule enchere commissaire priseur
Les sites de vente aux enchères pour acheter un vélo d ...
acheter les vélos d'Occasion du service public
Et il y en a plus qu'on ne le pense !
12 mars 2015
Nos entreprises, publiques ou privées, disposent d'un patrimoine énorme qu'elles renouvellent régulièrement : changement de PC tous les 3 à 5 ans, remplacement de voitures de fonction après 100 000 km, autant d'équipements d'occasion qui étaient mis au rebut il y a encore quelques...
Site :
https://www.velook.fr
Thèmes liés : site de vente de voiture d'occasion aux encheres / vente voiture d'occasion enchere / vente aux encheres de voiture d occasion / enchere de voiture d'occasion / voiture d occasion enchere
Remorque porte-voiture FIAULT Carfi [...] vendu à 2 100 ...
Les ventes du Domaine sont organisées selon les modalités décrites dans le Cahier des clauses administratives générales et les Conditions générales de vente disponibles sur le site internet des ventes du Domaine (encheres-domaine.gouv.fr) ou auprès du Commissariat aux ventes.
Frais de vente
La taxe domaniale forfaitaire s'élève à 11 %.
Ordre d'achat
Si vous ne pouvez pas...
Date: 2019-04-11 15:02:32
Site :
https://encheres-domaine.gouv.fr
Thèmes liés : vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente aux enchere vehicule de l administration / commissariat vente domaine public enchere / vente enchere voiture domaine public
car enchere caluire et cuire - oasis-2007.com
Car enchere caluire et cuire
Quelques Liens Utiles
Emplois laver la vaiselle les chaudrons et s assurer la proprete à caluire et
et s assurer la proprete à caluire et cuire...il y a 30+ jours - Enterprise Rent-A-Car Jocket/Préparateur de véhicules H/F Crescendo Agence d...Avant la vente aux enchères des véhicules d'occasions, vous...
Serrurier Caluire-et-cuire, 69 | Depanne Tout Notre Atelier Caluire-e
car il est professionnel et honnête...et mis en enchère sur le...
Site :
http://oasis-2007.com
Thèmes liés : vente au enchere voiture caluire et cuire / vente enchere caluire et cuire / encheres auto caluire et cuire / enchere caluire et cuire / vente au enchere voiture lyon caluire
Une tondeuse John Deer [...] vendu à 1 000€ | encheres-domaine
La taxe domaniale forfaitaire s'élève à 11 %.
Ordre d'achat
Si vous ne pouvez pas assister à la vente, il vous est possible de nous faire parvenir un ordre d'achat au plus tard le 16 janvier à 12h00 sur internet et à 16h00 par courrier.
Véhicules
Les véhicules vendus sans contrôle technique sont à enlever sur plateau et les véhicules placés en fourrière sont dépourvus de clés sauf...
Date: 2019-04-09 10:04:47
Site :
https://encheres-domaine.gouv.fr
Thèmes liés : vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente au enchere en direct / sites ventes encheres internet / vente vehicules encheres internet
Crédit Agricole Atlantique Vendée - Acheter aux enchères ...
Chambres de bonne, appartements, maison, terrains, parkings... tous les biens immobiliers peuvent être acquis au cours d'une vente aux enchères. De bonnes affaires y sont possibles, à condition de connaître quelques règles.
Plusieurs types de ventes
Il existe trois sortes de ventes aux enchères immobilières :
celles des domaines : lorsque l'Etat se défait de ses biens. Elles sont...
Site :
https://www.ca-atlantique-vendee.fr
Thèmes liés : vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente au enchere de bien saisie / vente aux enchere d'appartement / vente aux enchere d appartement
Crédit Agricole de Guadeloupe - Acheter aux enchères ...
Chambres de bonne, appartements, maison, terrains, parkings... tous les biens immobiliers peuvent être acquis au cours d'une vente aux enchères. De bonnes affaires y sont possibles, à condition de connaître quelques règles.
Plusieurs types de ventes
Il existe trois sortes de ventes aux enchères immobilières :
celles des domaines : lorsque l'Etat se défait de ses biens. Elles sont...
Site :
https://www.ca-guadeloupe.fr
Thèmes liés : vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente au enchere de bien saisie / vente aux enchere d'appartement / vente aux enchere d appartement
Crédit Agricole Normandie Seine - Acheter aux enchères ...
Chambres de bonne, appartements, maison, terrains, parkings... tous les biens immobiliers peuvent être acquis au cours d'une vente aux enchères. De bonnes affaires y sont possibles, à condition de connaître quelques règles.
Plusieurs types de ventes
Il existe trois sortes de ventes aux enchères immobilières :
celles des domaines : lorsque l'Etat se défait de ses biens. Elles sont...
Site :
https://www.ca-normandie-seine.fr
Thèmes liés : vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente au enchere de bien saisie / vente aux enchere d'appartement / vente aux enchere d appartement
Crédit Agricole Côtes d'Armor - Acheter aux enchères ...
Chambres de bonne, appartements, maison, terrains, parkings... tous les biens immobiliers peuvent être acquis au cours d'une vente aux enchères. De bonnes affaires y sont possibles, à condition de connaître quelques règles.
Plusieurs types de ventes
Il existe trois sortes de ventes aux enchères immobilières :
celles des domaines : lorsque l'Etat se défait de ses biens. Elles sont...
Site :
https://www.ca-cotesdarmor.fr
Thèmes liés : vente aux enchere d'appartement / vente aux enchere d appartement / vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente au enchere de bien saisie
Crédit Agricole Toulouse 31 - Acheter aux enchères : tout ...
Chambres de bonne, appartements, maison, terrains, parkings... tous les biens immobiliers peuvent être acquis au cours d'une vente aux enchères. De bonnes affaires y sont possibles, à condition de connaître quelques règles.
Plusieurs types de ventes
Il existe trois sortes de ventes aux enchères immobilières :
celles des domaines : lorsque l'Etat se défait de ses biens. Elles sont...
Site :
ca-toulouse31.fr
Thèmes liés : vente aux encheres d'appartement a toulouse / vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente au enchere de bien saisie / vente encheres immobilieres toulouse 31
Crédit Agricole du Morbihan - Acheter aux enchères : tout ...
Chambres de bonne, appartements, maison, terrains, parkings... tous les biens immobiliers peuvent être acquis au cours d'une vente aux enchères. De bonnes affaires y sont possibles, à condition de connaître quelques règles.
Plusieurs types de ventes
Il existe trois sortes de ventes aux enchères immobilières :
celles des domaines : lorsque l'Etat se défait de ses biens. Elles sont...
Site :
https://www.ca-morbihan.fr
Thèmes liés : vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente au enchere de bien saisie / vente aux enchere d'appartement / vente aux enchere d appartement
Appartement, maison : Acheter aux enchères - Crédit Agricole
Chambres de bonne, appartements, maison, terrains, parkings... tous les biens immobiliers peuvent être acquis au cours d'une vente aux enchères. De bonnes affaires y sont possibles, à condition de connaître quelques règles.
Plusieurs types de ventes
Il existe trois sortes de ventes aux enchères immobilières :
celles des domaines : lorsque l'Etat se défait de ses biens. Elles sont...
Date: 2017-02-19 12:33:10
Site :
https://www.credit-agricole.fr
Thèmes liés : vente aux enchere d'appartement / vente aux enchere d appartement / vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente au enchere de bien saisie
Crédit Agricole Loire Haute Loire - Acheter aux enchères ...
Véhicule
Acheter aux enchères : tout ce qu'il faut savoir !
Chambres de bonne, appartements, maison, terrains, parkings... tous les biens immobiliers peuvent être acquis au cours d'une vente aux enchères. De bonnes affaires y sont possibles, à condition de connaître quelques règles.
Plusieurs types de ventes
Il existe trois sortes de ventes aux enchères immobilières :
celles des...
Site :
https://www.ca-loirehauteloire.fr
Thèmes liés : vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente au enchere de bien saisie / vente immobiliere enchere judiciaire / ventes immobilieres encheres publiques paris
Crédit Agricole Des Savoie - Acheter aux enchères : tout ...
Véhicule
Acheter aux enchères : tout ce qu'il faut savoir !
Chambres de bonne, appartements, maison, terrains, parkings... tous les biens immobiliers peuvent être acquis au cours d'une vente aux enchères. De bonnes affaires y sont possibles, à condition de connaître quelques règles.
Plusieurs types de ventes
Il existe trois sortes de ventes aux enchères immobilières :
celles des...
Site :
https://www.ca-des-savoie.fr
Thèmes liés : vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente au enchere de bien saisie / vente immobiliere enchere judiciaire / ventes immobilieres encheres publiques paris
Crédit Agricole Alpes Provence (Bouches-du-Rhône, Hautes ...
Véhicule
Acheter aux enchères : tout ce qu'il faut savoir !
Chambres de bonne, appartements, maison, terrains, parkings... tous les biens immobiliers peuvent être acquis au cours d'une vente aux enchères. De bonnes affaires y sont possibles, à condition de connaître quelques règles.
Plusieurs types de ventes
Il existe trois sortes de ventes aux enchères immobilières :
celles des...
Site :
https://www.ca-alpesprovence.fr
Thèmes liés : vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente au enchere de bien saisie / vente enchere immobiliere bouche du rhone / vente immobiliere enchere judiciaire
Crédit Agricole Sud Rhône Alpes - Acheter aux enchères ...
Véhicule
Acheter aux enchères : tout ce qu'il faut savoir !
Chambres de bonne, appartements, maison, terrains, parkings... tous les biens immobiliers peuvent être acquis au cours d'une vente aux enchères. De bonnes affaires y sont possibles, à condition de connaître quelques règles.
Plusieurs types de ventes
Il existe trois sortes de ventes aux enchères immobilières :
celles des...
Site :
https://www.ca-sudrhonealpes.fr
Thèmes liés : vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente au enchere de bien saisie / vente immobiliere enchere judiciaire / ventes immobilieres encheres publiques paris
Ventes aux enchères - Annonces détaillées de vente sur ...
DOMAINES (ventes des)
C'est l'administration chargée d'une manière générale de la gestion de l'ensemble des biens de l'Etat. Elle dépend du ministère des finances.
Pendant les ventes, organisées par la DNID (Direction Nationale d'Intervention Domaniale) l'Etat se défait de ses possessions (automobiles, matériels
que les administrateurs n'utilisent plus) ou de ce qui est entré en sa...
Site :
http://www.ventesauxencheres.com
Thèmes liés : vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente aux enchere vehicule de l administration / ventes aux encheres publiques judiciaires / vente immobiliere enchere judiciaire
REC – Mise en œuvre du recouvrement forcé – Saisie ...
REC - Mise en oeuvre du recouvrement forcé - Saisie immobilière - Phase judiciaire
1
L'accomplissement de la procédure de saisie immobilière est judiciaire. Les dispositions du code civil ont instauré une première audience obligatoire, dite d'orientation, devant le juge de l'exécution. Son objet principal est de permettre au juge de l'exécution de vérifier les conditions de la saisie et...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / carence d'enchere saisie immobiliere / vente au enchere de bien saisie / ventes aux encheres publiques judiciaires
Acheter aux enchères | Crédit Agricole e-immobilier
Encore peu connues, les ventes aux enchères immobilières permettent d'acheter dans de bonnes conditions. Découvrez nos conseils pour maîtriser ce mode d'acquisition atypique et, peut-être, réaliser la "bonne affaire" !
1. Des ventes organisées par des notaires, les Domaines ou des Tribunaux : le point sur ces différentes natures
Les plus connues des ventes publiques sont celles...
Site :
https://e-immobilier.credit-agricole.fr
Thèmes liés : vente aux encheres immobilier paris notaire / vente enchere publique notaire / vente enchere publique domaine / vente aux encheres domaine de l'etat / vente immobiliere enchere judiciaire
Une tondeuse autoportée KUBOTA [...] vendu à 4 500 ...
La taxe domaniale forfaitaire s'élève à 11 %.
Ordre d'achat
Si vous ne pouvez pas assister à la vente, il vous est possible de nous faire parvenir un ordre d'achat au plus tard le 13 mars à 12h00 sur internet et à 16h00 par courrier.
Véhicules
Les véhicules vendus sans contrôle technique sont à enlever sur plateau et les véhicules placés en fourrière sont dépourvus de clés sauf...
Date: 2019-04-12 09:04:22
Site :
https://encheres-domaine.gouv.fr
Thèmes liés : vente au enchere en direct / sites ventes encheres internet / vente vehicules encheres internet / site de vente aux encheres en ligne / ventes encheres internet
Ventes aux enchères domaniales immobilières
Mise à Prix : 20 000 EUR
Domaniale
Lieu de vente : TGI DE GRASSE
Nature : Appartement
J - 5 BÂTIMENT AVEC APPT 45,09 M2, GRENIER, PIECE AU 2EME ETAGE, 4 PARCELLES DE TERRE À LES FERRES
Un bâtiment situé dans la commune des Ferres,...
Site :
encheres.petitesaffiches.fr
Thèmes liés : vente aux enchere immobiliere / ventes encheres domaniales immobilier / vente domaniale enchere / vente aux enchere d'appartement tgi
Vente Tracteur agricole NEW HOLLAND [...] | encheres-domaine
L'adjudicataire paiera le prix principal de son enchère augmenté des frais. Pour les lots mis en vente aux enchères, les frais sont de 11 %. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant le paiement de l'intégralité des sommes dues.
Paiement du prix
Le jour de la vente, les lots adjugés jusqu'à 300 EUR doivent être réglés en totalité. Pour les ventes aux enchères verbales d'un...
Date: 2019-04-04 10:00:32
Site :
https://encheres-domaine.gouv.fr
Thèmes liés : vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente enchere tracteur agricole / vente au enchere public en ligne / vente au encheres en ligne
Vente 1 lot de 3 [...] | encheres-domaine
L'adjudicataire paiera le prix principal de son enchère augmenté des frais. Pour les lots mis en vente aux enchères, les frais sont de 11 %. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant le paiement de l'intégralité des sommes dues.
Paiement du prix
Le jour de la vente, les lots adjugés jusqu'à 300 EUR doivent être réglés en totalité. Pour les ventes aux enchères verbales d'un...
Date: 2019-03-18 04:00:34
Site :
https://encheres-domaine.gouv.fr
Thèmes liés : vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / commissariat vente domaine public enchere / vente au enchere public en ligne / vente au encheres en ligne
Vente du domaine - catalogue.moniteur.net
Vente du domaine
DESCRIPTION DE LA VENTE
Audio - Biens divers - Bureau - Habillement - Maroquinerie - Informatique - Machines outils - Matériels professionnels - Véhicules terrestres-Agriculture - Déchets - Equipements de la maison - Matériaux - Constructions - Métaux - Optique - Photo - Sports - Loisirs - Jouets - Vidéo
La vente a lieu marchandises ou matériels en l'état, pris au lieu de...
Site :
http://catalogue.moniteur.net
Thèmes liés : vente aux enchere vehicule de l administration / vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / commissariat vente domaine public enchere / vente aux encheres d'automobiles
Vente BMW Série 3 335xi [...] | encheres-domaine
Pour les ventes aux enchères verbales d'un montant supérieur, en l'absence de paiement total, il est exigé un acompte de 10 % du prix (plafonné à 1 500 EUR). Le paiement du prix de vente devra avoir lieu au plus tard le 8ème jour suivant la vente et avant enlèvement des lots. Le manquement à une de ces obligations entraînera la résolution de la vente. L'acompte sera...
Date: 2019-04-15 14:00:40
Site :
https://encheres-domaine.gouv.fr
Thèmes liés : vente au enchere bmw serie 3 / vente au enchere bmw serie 1 / vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente enchere domaine public
Vente BMW Serie 3 Gazole [...] | encheres-domaine
Pour les ventes aux enchères verbales d'un montant supérieur, en l'absence de paiement total, il est exigé un acompte de 10 % du prix (plafonné à 1 500 EUR). Le paiement du prix de vente devra avoir lieu au plus tard le 8ème jour suivant la vente et avant enlèvement des lots. Le manquement à une de ces obligations entraînera la résolution de la vente. L'acompte sera...
Date: 2019-04-16 10:00:55
Site :
https://encheres-domaine.gouv.fr
Thèmes liés : vente au enchere bmw serie 3 / vente au enchere bmw serie 1 / vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente enchere domaine public
Ventes Domaniales - Fiche N°45
Descriptif : Camping-car MERCEDES-RIMOR gazole, imm._AQ-117-HQ, type ARM38M3N, n° de série WDB9036131R910797, 1ère mise en circulation 06/12/2007, kilométrage inconnu. Les frais de gardiennage au tarif libre dès le lendemain de la vente sont à la charge de l'acquéreur. La clé est au commissariat aux ventes.
Enlèvement sur plateau. ( 43039-83518)
Particularité :
Absence de certificat...
Site :
http://www.ventes-domaniales.fr
Thèmes liés : vente aux enchere d auto / vente aux encheres d'automobiles / vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente enchere auto dijon
Ventes Domaniales - F.A.Q :Tout savoir sur les ventes
Les services de l'Etat chargés du domaine mettent en vente des terrains ainsi que des immeubles bâtis à usage d'habitation ou de bureaux.
La vente de ces immeubles peut être organisée sous trois formes : la vente par appel d'offres, la vente par adjudication, la cession amiable.
Les ventes font l'objet d'une publicité préalable dans des journaux d'annonces légales et/ou locaux, et sur le...
Site :
http://www.ventes-domaniales.fr
Thèmes liés : vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / site d'encheres sur internet / ventes encheres domaniales immobilier / enchere vente domaine
Scooter SYM SYM 50 [...] vendu à 300€ | encheres-domaine
Pour les ventes aux enchères verbales d'un montant supérieur, en l'absence de paiement total, il est exigé un acompte de 10 % du prix (plafonné à 1 500 EUR). Le paiement du prix de vente devra avoir lieu au plus tard le 8ème jour suivant la vente et avant enlèvement des lots. Le manquement à une de ces obligations entraînera la résolution de la vente. L'acompte sera...
Date: 2019-04-16 10:00:55
Site :
https://encheres-domaine.gouv.fr
Thèmes liés : vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente au enchere scooter 50 / vente au enchere public en ligne / vente enchere domaine public
Ventes Domaniales - Conditions générales
Conditions générales des ventes immobilières
I - VENTES RÉALISÉES PAR LE DOMAINE
1 - VISITES ET CAHIER DES CHARGES
Les conditions dans lesquelles il est possible de visiter l'immeuble et de consulter le CAHIER DES CHARGES sont indiquées dans chaque annonce.
2 - PERSONNES ADMISES À ENCHÉRIR
Tous les amateurs peuvent enchérir, à l'exception des personnes qui ont été exclues des ventes...
Site :
http://www.ventes-domaniales.fr
Thèmes liés : vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente domaniale enchere
Cahier des Conditions de Vente - Nebot Avocats
Les ventes sur saisies immobilières sont réglementées par un cahier des Charges et Conditions de Vente normalisé par le règlement Intérieur National de la Profession d'Avocat (Annexe 1).
Nous vous invitons à lire attentivement les articles 8, 9 et 15 du cahier des conditions de vente relatifs à la réception des enchères et au versement du...
Site :
http://www.nebot-avocats.fr
Thèmes liés : vente au enchere de bien saisie / vente enchere immobiliere saisie / vente enchere publique saisie / vente enchere immobilier saisie / vente au enchere de saisie
Vehicules utilitaire de l'état Rhone Alpes - Divers - Vie ...
Vehicules utilitaire de l'état Rhone Alpes
Posté le 22/06/2005 à 11:28:29
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Bonjour
Je souhaite acheter un véhicule utilitaire pour notre association de sono (pour transporter le matériel) donc il nous faudrait un fourgon type trafic mais vieux cause budget.
Et je pensais aux véhicules EDF ou la poste ou autre,
Ou peut on trouver cela dans la région rhône alpes ou des...
Date: 2010-10-21 10:37:18
Site :
http://forum-auto.caradisiac.com