Articles sélectionnés pour le thème : site de vente aux encheres publiques
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Dans une instruction du 12 mai 2005, l'Administration fiscale a étendu le bénéfice du taux de 5,5 % aux ouvrages imprimés qui, bien que...
Site :
http://www.jefaismonlivre.fr
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TVA - Droits à déduction - Conditions formelles d'exercice ...
TVA - Droits à déduction - Conditions formelles d'exercice du droit à déduction - Mentions sur les factures d'achat
I. Principes généraux
A. Apparition distincte de la TVA sur une facture
1
Pour l'exercice du droit à déduction et conformément aux dispositions de l' article 286 du code général des impôts (CGI) , la facture doit être un original.
10
Les factures délivrées par les...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : encheres commissaires priseurs / vente aux encheres tva recuperable / vente enchere publique cours / vente mobilier enchere publique france / achat vente aux encheres publiques
Acheter aux enchères - Euvrard & Fabre
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Acheter aux enchères
Notre calendrier des ventes est consultable sur le site internet de l'Etude ainsi que sur nos sites partenaires et les ventes relayées on line.
Nos expositions ont lieu, en général, la veille de la vente de 10h à 18h et le matin de la vente de 11h à midi
N'hésitez pas à nous contacter...
Site :
http://www.euvrard-fabre.com
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art d'Asie, d'Afrique, bijoux, montres, objets d'art ...
Conditions de vente
Conditions de vente
RICHARD BEDOT COMMISSAIRE-PRISEUR, DIAMONDS AUCTION (denommé LA SOCIETE) est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques ; En cette qualité LA SOCIETE agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur.
Les rapports entre LA SOCIETE et l'acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales qui pourront...
Site :
drouotonline.com
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Artprice.com : Communiqués de presse - Marché de l'Art ...
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-5
Le chiffre d'affaires du T2 2012 baisse par rapport au T2 2011 ainsi que le S1 2012 par rapport au S1 2011, de par le fait que la Place de Marché Normalisée à prix fixe ® d'Artprice est passée depuis 2011 entièrement gratuite et qu'Artprice, comme indiqué dans ses précédents communiqués a, dans le cadre de ses accords avec Google (décembre 2003), mis en ligne en mode freeware...
Date: 2017-12-07 11:32:26
Site :
http://serveur.serveur.com
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La vente d’armes à feu entre particuliers - Site officiel ...
La vente par un particulier, d'une arme des catégories B, C ou D1 est réglée par l' Art.15 I du décret du 30 juillet 2013.
Le particulier titulaire de l'autorisation pour une arme de catégorie A et B, ou d'une déclaration pour une arme des catégorie C ou D1 doit déclarer cette vente auprès de la préfecture qui a délivré son autorisation ou ses récépissés de déclaration ou...
Date: 2017-02-19 08:13:02
Site :
http://www.armes-ufa.com
Thèmes liés : site de vente aux encheres entre particulier / vente enchere publique cours / site de vente aux encheres publiques / site de vente aux encheres art
Angle Droit - Huissiers de Justice sur les Cours d'Appel ...
par La Chambre nationale des huissiers de justice
QUI SOMMES-NOUS ?
ANGLE DROIT est constitué par le Groupement de cinq études d'huissiers de justice implantées sur le quart grand est de la France.
ANGLE DROIT vous accueille dans ses bureaux proches de chez vous à Nancy, Toul, Val de Briey, Verdun, Commercy, Bar le duc, Troyes et Bar sur Seine.
ANGLE DROIT reçoit vos demandes 24h24 7j/7...
Date: 2017-09-26 11:06:46
Site :
http://www.angledroit.net
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Encheres Milhaud
30540 Milhaud
Tel : 04 66 74 14 49 Fax : 04 66 74 11 89
ATTENTION 1 VENTE PAR...
Date: 2015-10-01 13:09:28
Site :
http://www.encheremilhaud.fr
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La vente forcée dans la procédure de saisie immobilière ...
Droit bancaire et boursier
La vente forcée dans le cadre de la procédure de saisie immobilière
Le juge de l'exécution peut ne pas avoir autorisé la vente amiable du bien immobilier objet de la procédure de saisie immobilière. Il peut néanmoins avoir, dans un premier temps, autorisé la vente amiable de ce bien, mais que le débiteur saisi ne soit pas parvenu à trouver un acquéreur dans...
Site :
http://www.toledano-canfin-avocats.fr
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EcoGeste - Démonstration
Vêtement, accessoire textile
85 % des vêtements finissent à la poubelle... Ainsi chaque Français jette en moyenne 12 kg de vêtements, chaussures et linge de maison par an (source : Ademe).
Pourtant, les vêtements sont presque toujours réutilisables ou recyclables. Il est facile de réduire le poids des déchets textiles, d'autant qu'une filière spécifique s'organise depuis des...
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VENTES D’ARCHETS AUX ENCHERES PUBLIQUES A VICHY - Vichy ...
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Venus de Corée du sud, d'Italie ou de Finlande, à la recherche d'un violon italien de 1750 ou d'un petit Mirecourt du XX ème siècle, les luthiers du monde entier se retrouvent deux fois par an aux ventes aux enchères d'instruments du quatuor à Vichy (Allier). "Si vous voulez connaître le son d'un violon, il faut ausculter son âme", dit l'Italien Claudio Amighetti. Il introduit une...
Site :
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Prêt sur gages : Credit Municipal Lyon - Prêteur sur gage ...
[En savoir plus] [Fermer et accepter]
Les prêts sur objets de valeur
C'est une forme de crédit astucieuse qui consiste à déposer un objet de valeur dont on est propriétaire afin d'obtenir un prêt d'argent.
C'est une solution rapide permettant d'obtenir de la trésorerie pour quelques jours comme pour plusieurs années.
Le prêt représente entre 50 et 70% de la valeur estimée de...
Site :
http://www.credit-municipal-lyon.fr
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Agorastore - vente des matériels de TP, vente des camions
Agorastore
Agorastore
Agorastore est un site internet créé en 2005 en partenariat avec la ville de Lyon. Agorastore permet aux organismes publics et aux entreprises d'organiser leurs ventes aux enchères en ligne. On y trouve une grande variété de biens de tous types (véhicules, informatique, meubles, matériel espace vert, voirie,...
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Droit - Mémoire - DEA - DESS - La protection de l ...
Un système politique démocratique évolué se caractérise sur un plan juridique par des lois faites par le peuple et pour le peuple. Le droit positif sert alors l'individu en ce qu'il lui est spécialement adapté. En servant l'individu, la loi ainsi faite sert en fait au plus grand nombre de citoyens, somme d'individus ayant les mêmes inspirations. La loi se...
Date: 2003-01-05 12:36:36
Site :
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Auto.fr Achat et vente de voitures d'occasion, annonces auto... communauté en ligne pour les fanatiques de voitures, véhicules, bolides, classiques, tunning et plus encore... tout sur auto.fr
Auto en direct Autoendirect propose des petites annonces de vente de voitures et de véhicules d'occasion de toutes marques et tous modèles déposées par des...
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La cession de fonds de commerce - Olivier juridoc - legavox.fr
La cession de fonds de commerce
Article juridique publié le 06/10/2009 à 18:58, vu 59214 fois, 18 commentaire(s) , Auteur : Olivier Juridoc
A travers l'analyse d'une cession de fonds de commerce, c'est la protection des intérêts en présence qui est visée dans cette étude.
En effet,dans quelles mesures les intérêts de ces différents protagonistes sont-ils pris en compte par le droit...
Site :
legavox.fr
Thèmes liés : vente au enchere fond de commerce / vente au enchere materiel commerce / vente au enchere commerce / vente enchere materiel tp eure / vente immobiliere enchere judiciaire
Code de la Propriété Intellectuelle (Livre I - Titre II)
[1]
Artware, PC Mart / La Commande Electronique et autres, C.Cass., ch. comm., 22 mai 1991, Expertises n° 140.
L'utilisateur a le droit d'établir une copie de sauvegarde. Dès lors que l'utilisateur a reçu une copie de la part du fournisseur, ce dernier a rempli ses obligations.
CFI / HTI, Mercure Conseil, D.G., SCP Brouard Daude, TGI...
Date: 2009-11-02 09:35:20
Site :
http://www.celog.fr
Thèmes liés : vente aux enchere d auto / site d'encheres sur internet / vente enchere publique paris / vente aux enchere volontaire / vente enchere publique saisie
Les Affiches-Moniteur Journal annonces légales judiciaires ...
Les Affiches d'Alsace et de Lorraine, publient chaque mardi et vendredi certains actes de la vie des sociétés, des particuliers et des collectivités locales : déclarations d'insaisissabilité, garanties financières, ventes de fonds de commerce, apports, locations, fins de locations, constitutions de sociétés, modifications de statuts, publication des comptes annuels, convocations, dissolutions, clôtures de dissolutions, changements de régimes matrimoniaux, redressements et liquidations...
Site :
http://www.affiches-moniteur.com
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Informations pratiques - Mercier Auto
Informations pratiques
Notre charte de qualité
Des véhicules expertisés : Avant d'être proposé aux enchères publiques, chaque véhicule subit un contrôle technique multipoints réalisé par un opérateur indépendant. Des véhicules préparés : Chaque véhicule présenté en vente est soigneusement préparé. Nos équipes lavent, lustrent, aspirent les véhicules avant qu'ils...
Site :
mercier-auto.com
Thèmes liés : ventes aux encheres publiques de vehicules d'occasion / vente de vehicule d'occasion aux encheres / vente vehicule d occasion aux enchere / encheres publiques de vehicules d'occasion / vehicule en france d occasion utilitaire des encheres
VOS ACHATS EBAY, PRICE, LE BON COIN, DELCAMPE.. PRIX ...
Olaf Le Bou a écrit:
PHILGUZZ a écrit:
De mémoire ils doivent prendre autour de 12 % aux vendeurs, il faut mettre un prix de départ de 1 EUR, je crois, et laisser faire ou pas ! (Je n'aime pas trop le principe) Peut-être qu'il y a possibilité de mettre une réserve (Je ne sais pas)
ils prennent également 9% aux acheteurs, et il y a possibilité de prix de réserve.
Catawiki prend 15% au...
Site :
https://www.bdgest.com
Thèmes liés : site d'encheres comme ebay / vente au enchere maison saisie / achat maison vente au enchere / vente au enchere maison / achat vente aux encheres publiques
2 -- COTATIONS Marché de l'ART : L'Art pour tous
MODIGLIANI au Zénith des Enchères
La messe est dite et les prières de Sotheby's et Christie's exaucées, du moins en partie. Après la semaine clef des ventes de prestige new-yorkaise (4-12 novembre), certains résultats sont époustouflants mais plusieurs enchères ont manqué d'entrain. Voici le compte-rendu des meilleures ventes à retenir.
Résultats historiques mais décevants chez...
Date: 2017-02-19 08:30:32
Site :
http://lartpourtous.blog.tdg.ch
Thèmes liés : site de vente aux encheres art / meilleur site d'enchere / meilleur site d enchere / site d'encheres / site d encheres
Longvic | Une vente de voitures inédite - Le Bien public
Avec cette initiative unique en Côte-d'Or, les trois hôtels des ventes de Dijon souhaitent donner de l'envergure à leurs ventes publiques.
Le 01/10/2013 à 05:05
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Après quelques collaborations pour des ventes de vins ou de timbres, Hugues Cortot, Sylvain Gautier et Christophe Sadde proposeront à la vente leurs véhicules à Longvic cet après-midi. Photo A. M.
L'idée de...
Site :
bienpublic.com
Thèmes liés : vente vehicule enchere commissaire priseur / vente enchere voiture commissaire priseur / vente enchere public vehicule saisi / vente enchere publique vehicule / vente au enchere vehicule public
Acheter aux enchères : Une vraie bonne affaire - Juritravail
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Les prix atteints par l'immobilier en région parisienne font que de moins en moins de couples parviennent à devenir propriétaires, à moins d'accepter de passer chaque jour de longues heures à faire le trajet entre son domicile et son travail.
Une solution existe pourtant, qui permet d'acquérir des biens immobiliers de valeur à des prix nettement inférieurs à ceux du marché :...
Date: 2019-04-16 14:21:11
Site :
juritravail.com
Thèmes liés : vente au enchere de bien saisie / vente aux enchere d'appartement / vente aux enchere d appartement / vente enchere immobilier saisie / acheter aux encheres un bien occupe
Acheter aux enchères : Une vraie bonne affaire ? | Blog ...
Acheter aux enchères : Une vraie bonne affaire ?
Par frederic.cortes le lun, 25/06/2012 - 16:24
Les prix atteints par l'immobilier en région parisienne font que de moins en moins de couples parviennent à devenir propriétaires, à moins d'accepter de passer chaque jour de longues heures à faire le trajet entre son domicile et son travail.
Une solution existe pourtant, qui permet d'acquérir...
Site :
https://blogavocat.fr
Thèmes liés : vente au enchere de bien saisie / vente aux enchere d'appartement / vente aux enchere d appartement / vente enchere immobilier saisie / acheter aux encheres un bien occupe
Rennes Enchères - Comment acheter
Guide des enchères - Comment acheter ?
Guide des enchères - Comment acheter ?
Feuilletez le catalogue en passant votre souris sur les coins.
Vous pouvez télécharger le pdf si vous le souhaitez en cliquant ici .
La vente publique est ouverte à tous.
S'informer :
Consulter les ventes à venir
Remplir le formulaire dans la rubrique " Inscription " pour recevoir automatiquement par e-mail les...
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Comment organiser une collecte de fonds pour une bonne cause
Tenez-vous-en aux techniques traditionnelles. Si vous avez affaire à une audience plus vieille, essayez de vous en tenir aux plans classiques. Les méthodes de collecte de fonds comme la vente de pâtisseries et l'emballage de cadeaux ont existé pendant longtemps pour une seule raison : elles fonctionnent.
Organisez une vente de pâtisseries ou une vente d'objets d'art . Les ventes de...
Site :
fr.wikihow.com
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N°24 du 22 mars 2019
Bercy mise sur le développement de l'industrie
Sur fond de fermeture de l'usine Ford de Gironde, Bercy décrète 2019 année de l'industrie. Le ministère de l&rsquo...
L'ARTICLE TECHNIQUE
LA SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N°17 du 26 février 2019
SAS
Relativement récente, la SAS est régie par les articles L. 227-1 et suivants du Code de commerce. Se voulant une alternative à la SARL et la SA, son régime ju...
Les Affiches d'Alsace et de Lorraine, publient chaque mardi et vendredi certains actes de la vie des sociétés, des particuliers et des collectivités locales : déclarations d'insaisissabilité,...
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Aux enchères à Rouen : une toile orientale à près de 300 ...
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Aux enchères à Rouen : une toile orientale à près de 300 000 euros
Appartenant à une famille du Havre, l'oeuvre orientaliste d'une artiste du XIXe siècle sera mise aux enchères à l'Hôtel des ventes du Vieux palais, à Rouen, le 16 novembre 2014.
Publié le 16 Sep 14 à 11:27
La toile de Marie-Aimée Lucas Robiquet « Une caravane dans l'oued Biskra » - 1893...
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Vehicules utilitaire de l'état Rhone Alpes - Divers - Vie ...
Vehicules utilitaire de l'état Rhone Alpes
Posté le 22/06/2005 à 11:28:29
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Bonjour
Je souhaite acheter un véhicule utilitaire pour notre association de sono (pour transporter le matériel) donc il nous faudrait un fourgon type trafic mais vieux cause budget.
Et je pensais aux véhicules EDF ou la poste ou autre,
Ou peut on trouver cela dans la région rhône alpes ou des...
Date: 2010-10-21 10:37:18
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PRÉSENTATION - Bertrand Malvaux
Catalogues de ventes
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Collectionner les objets militaires est une passion qui demande du temps, de la patience et de la modestie et une solide documentation. Ces exigences sont d'autant plus importantes qu'avec le temps, les objets deviennent plus rares et de plus en plus difficiles d'accès. Toutefois, l'art militaire est un thème de collection qui permet encore, selon les...
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Les meilleures plateformes de vente en ligne à connaître ...
Aperçu : les marketplaces en ligne comparées
Vente en ligne : utiliser les bonnes plateformes
Lorsque l'on évoque la vente sur Internet, on pense généralement en premier lieu à une boutique en ligne personnelle. Ceci est loin d'être une mauvaise idée, car en créant votre propre commerce en ligne, vous aurez la main mise sur tous les aspects de commercialisation de vos produits et pourrez...
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Ventes immobilières - Thémès - themes.fr
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