Articles sélectionnés pour le thème : vente aux enchere vehicule de l administration
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Le SDIS de la Vienne utilise pour la première fois ...
Le SDIS de la Vienne utilise pour la première fois webencheres pour vendre son matériel réformé
Le SDIS de la Vienne utilise pour la première fois webencheres pour vendre son matériel réformé
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15 avril 2015
Le SDIS de la Vienne dispose, pour assurer ses missions, d'un parc de véhicules et de matériels dont une partie est régulièrement renouvelée....
Site :
https://www.sdis86.net
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion aux encheres / vente vehicule d occasion aux enchere / enchere vehicule d'occasion / enchere de vehicule d occasion / vente aux enchere vehicule de l administration
Ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés ...
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,
Vu la Constitution, notamment son article 38 ;
Vu le traité instituant la Communauté européenne ;
Vu la directive 89/665/CEE du Conseil du 21 décembre 1989 portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives...
Site :
marche-public.fr
Thèmes liés : vente aux enchere vehicule de l administration
Où vont l'argent et les biens saisis par les policiers?
Pour lutter contre la délinquance et le banditisme, des policiers réclament de pouvoir utiliser les véhicules des personnes condamnées qu'ils jugent plus performants que les leurs. Ils souhaiteraient également que l'argent saisi serve à acheter du matériel.
Bernard Cazeneuve a annoncé mercredi soir un plan pour la sécurité publique visant à calmer la colère des policiers qui a...
Date: 2017-02-09 11:50:03
Site :
http://www.bfmtv.com
Thèmes liés : vente aux enchere vehicule de l administration / vente au enchere de bien saisie / vente enchere voiture saisie judiciaire / vehicule enchere saisi police / enchere saisie judiciaire voiture
IMPORTANTE VENTE DE CAMPING CARS - brestencheres.com
Conditions pour encherir et conditions de vente :
Vente judiciaire, règlement au comptant, frais légaux 14,352 % en sus des enchères. Fiche d'inscription et de consignation disponible durant l'exposition, ou sur demande auprès du secrétariat. Chèque de consignation de 1200 € pour enchérir (sauf petits matériels ou outillages).
Liste ci-dessus modifiable et non limitative en raison de la procédure et des dernières vérifications en cours, sur l'ensemble du stock. Possibilité ponctuelle de vente en lot(s) pour le matériel...
Site :
http://www.brestencheres.com
Thèmes liés : vente aux enchere vehicule de l administration / vente enchere camping car / liste vehicule vente enchere / vente enchere vehicule administration / vente enchere mobilier bureau
Solidarité Paysans : Procédures d'aide aux agriculteurs en ...
Notre action > Glossaire
Glossaire
A B C D E F G H I J L M N O P q R S T u V W
A
Abandon de créance : C'est une remise de dette consentie par le créancier, qui libère ainsi l'agriculteur en entraînant l'extinction de la dette. Il peut s'agir d'un abandon pur et simple de la créance ou d'un abandon partiel. Il peut faire partie des modalités d'un plan de redressement. En cas de consultation...
Site :
http://www.solidaritepaysans.org
Thèmes liés : liquidation judiciaire encheres immobilier / liquidation judiciaire encheres / ventes aux encheres publiques de vehicules d'occasion / vente aux enchere vehicule de l administration / vente aux enchere d'appartement tgi
Enchères 113 près de Montpellier : salle des ventes aux ...
ZA - 390 rue les Portes Domitiennes
34740 Vendargues
Tel : 04 67 70 63 00
Fax : 04 67 70 63 36
Ventes aux enchères de véhicules prés de Montpellier
Enchères 113 : Retrouvez notre salle des ventes à Vendargues
Plus de 20 ans d' expérience !
Voir la liste de la vente aux enchères
Notre statut d' Huissier de Justice ayant qualité d' Officier Ministériel assure toutes les garanties...
Site :
http://encheres113.com
Thèmes liés : vente aux enchere vehicule de l administration / vente enchere vehicule montpellier / vente enchere public vehicule saisi / vente au enchere vehicule public / vente enchere publique vehicule
IMPORTANTE VENTE DE CAMPING CARS - thierry-lannon.com
Conditions pour encherir et conditions de vente :
Vente judiciaire, règlement au comptant, frais légaux 14,352 % en sus des enchères. Fiche d'inscription et de consignation disponible durant l'exposition, ou sur demande auprès du secrétariat. Chèque de consignation de 1200 € pour enchérir (sauf petits matériels ou outillages).
Liste ci-dessus modifiable et non limitative en raison de la procédure et des dernières vérifications en cours, sur l'ensemble du stock. Possibilité ponctuelle de vente en lot(s) pour le matériel...
Site :
http://www.thierry-lannon.com
Thèmes liés : vente aux enchere vehicule de l administration / vente enchere camping car / liste vehicule vente enchere / vente enchere vehicule administration / vente enchere mobilier bureau
Présentation De La Direction Générale Du Domaine National
Législation concernant la concession des terres agricoles
Mot du Directeur Général
La Direction Générale du Domaine National a engagé un programme ambitieux de modernisation et de réforme de ses structures à travers une démarche stratégique découlant du plan d'action du Gouvernement et visant, essentiellement, à restituer à la domanialité et au foncier leur rôle éminemment...
Date: 2017-09-26 12:37:27
Site :
http://www.foncier-finance.gov.dz
Thèmes liés : vente aux enchere vehicule de l administration / vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente enchere publique immobiliere
Présentation De La Direction Générale Du Domaine National
Législation concernant la concession des terres agricoles
Mot du Directeur Général
La Direction Générale du Domaine National a engagé un programme ambitieux de modernisation et de réforme de ses structures à travers une démarche stratégique découlant du plan d'action du Gouvernement et visant, essentiellement, à restituer à la domanialité et au foncier leur rôle éminemment...
Date: 2017-12-09 00:44:34
Site :
http://www.foncier-finance.gov.dz
Thèmes liés : vente aux enchere vehicule de l administration / vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente enchere publique immobiliere
BCAuto Enchères fait son AutosOnShow ~ Conseils de voiture
03:15 No comments
Après avoir développé de nouveaux services tel que MarketPrice, pour l'aide à la reprise VO en concession, BCAuto Enchères a récemment racheté la société AutosOnShow pour offrir à ses clients une solution d'imagerie 3D haute qualité. Cette technologie permet de proposer des vidéos à 360° des véhicules. A ce jour, sept centres de stockage BCAuto Enchères en sont équipés : Lille, Lyon, Nantes, Nîmes, Paris, Strasbourg et Toulouse....
Date: 2019-04-16 15:42:20
Site :
https://conseils-voiture.blogspot.com
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion aux encheres / vente vehicule d occasion aux enchere / enchere vehicule d'occasion / enchere de vehicule d occasion / bcauto encheres lyon
Rachat voiture cash, reprise auto | Vendezvotrevoiture.fr
» Rachat voiture casse
Pourquoi est-il mieux de vendre sa voiture sans attendre ?
Vous l'avez probablement lu, la tendance est au rachat de voiture cash. Les conséquences à retarder une vente auto sont telles qu'il vaut bien mieux en effet la revendre le plus vite possible. Si vous hésitez à céder votre automobile maintenant plutôt que dans quelques mois, voici de quoi vous aider à...
Site :
https://www.vendezvotrevoiture.fr
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion aux encheres / vente vehicule d occasion aux enchere / vente aux enchere d auto / vente voiture d'occasion enchere / vente aux encheres de voiture d occasion
La Poste va revendre ses véhicules électriques avec BCAuto ...
La Poste organise la revente des véhicules électriques d'occasion avec BCAuto Enchères.
La Poste est à la tête de la plus grande flotte électrifiée au monde. Plus de 25 000 véhicules zéro émission parés de jaune sillonnent tous les jours les routes de France. Parmi cette flotte figurent plus de 5 000 Renault Kangoo Z.E., dont une bonne partie, environ 1 300 unités, arrive en fin...
Site :
automobile-entreprise.com
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion aux encheres / vente vehicule d occasion aux enchere / enchere vehicule d'occasion / enchere de vehicule d occasion / vente enchere vehicule occasion
Résumé sommaire - Me Philippe PERNAUD-ORLIAC
Résumé sommaire
Décharge de responsabilité
Ces études sur les termes employés dans le traitement des procédures collectives sont de simples indications, souvent rédigées avec un objectif de vulgarisation. Malgré le soin mis à leur rédaction il ne s'agit pas de consultations juridiques, et nous déchargeons notre responsabilité en cas d'inexactitude, d'approximation et/ou de retard...
Site :
pernaud.fr
Thèmes liés : liquidation judiciaire encheres / vente aux enchere vehicule de l administration / vente au enchere materiel commerce / vente au enchere fond de commerce / ventes aux encheres publiques judiciaires
Vente aux enchères en ligne de la Ville de Marseille ...
Tiens, je lis l'info sur le site de la Ville et c'est assez insolite pour que je vous la livre.
Donc à noter qu'à partir du 10 décembre, la Ville de Marseille va mettre aux enchères du matériel réformé par le biais d'une plate-forme en ligne.
Avis aux amateurs : un large choix de produits (174 au total) sera proposé à la vente, çà va du mobilier administratif et de style aux...
Site :
https://www.marseilleforum.com
Thèmes liés : vente enchere vehicule marseille / site de vente aux encheres en ligne / vente aux enchere marseille / vente enchere voiture marseille / vente au enchere public en ligne
Le groupe Bernard s’associe au groupe Alcopa - Auto Infos
par Jean-Pierre JAGU-ROCHE
Numéro deux de la distribution française, le groupe Bernard ouvre son capital à hauteur de 34 % au groupe familial belge Alcopa, sous réserve de l'accord des autorités de la concurrence.
Cette ouverture, qui prend la forme d'une augmentation de capital, constitue un événement majeur dans le paysage sectoriel. De fait, il repose sur la volonté de Jean-Patrice...
Date: 2017-02-19 09:23:00
Site :
http://auto-infos.fr
Thèmes liés : vente aux encheres de voitures d'occasion belgique / vente de vehicule d'occasion aux encheres / vente vehicule d occasion aux enchere / site de vente de voiture d'occasion aux encheres / vente voiture d'occasion enchere
Bretagne enchères vend des voitures par centaines. Info ...
Google +
Chaque voiture n'aura que quelques dizaines de secondes pour convaincre. A droite, Me Jean Livinec, commissaire-priseur.
Chaque lundi, des centaines de voitures changent de main, vendues aux enchères sous un hangar de La Mézière.
Reportage
Il fait un froid glacial, ce lundi matin, sous le hangar de Bretagne enchères, à La Mézière. Pourtant, des dizaines d'acheteurs ont...
Site :
http://www.rennes.maville.com
Thèmes liés : vente vehicule enchere commissaire priseur / vente enchere voiture bretagne / vente enchere voiture commissaire priseur / vente enchere vehicule bretagne / enchere voiture bretagne
Bretagne enchères vend des voitures par centaines. Info ...
Google +
Chaque voiture n'aura que quelques dizaines de secondes pour convaincre. A droite, Me Jean Livinec, commissaire-priseur.
Chaque lundi, des centaines de voitures changent de main, vendues aux enchères sous un hangar de La Mézière.
Reportage
Il fait un froid glacial, ce lundi matin, sous le hangar de Bretagne enchères, à La Mézière. Pourtant, des dizaines d'acheteurs ont...
Site :
https://rennes.maville.com
Thèmes liés : vente vehicule enchere commissaire priseur / vente enchere voiture bretagne / vente enchere voiture commissaire priseur / vente enchere vehicule bretagne / enchere voiture bretagne
Le prêt sur gage automobile - Credimania
En Allemagne, en Suisse, en Belgique tout comme en France, de nouvelles formules d'emprunt ne cessent d'apparaître afin d'aider à combler un besoin d'argent en urgence, faire face à un coup dur ou à un imprévu. En effet, la mise en gage d'un bien favorise toujours les chances d'obtention d'un crédit et rassure les organismes prêteurs quant à la récupération de leur argent, même en cas...
Date: 2017-09-26 09:49:35
Site :
https://credimania.com
Thèmes liés : vente aux encheres d'automobiles / vente aux enchere vehicule de l administration / vente enchere voiture commissaire priseur / vente enchere voiture saisie belgique / vente enchere voiture saisie
Les enchères auto : bonnes affaires ou arnaques - radins.com
Acheter sa voiture aux enchères est un bon moyen pour faire des économies. Mais attention, vous pouvez aussi bien tomber sur la perle rare que sur un tas de boue. Voici quelques conseils pour ne pas se faire avoir.
encheres auto.
Enchères : bonne affaire ou non ?
3 000 EUR ? 1, 2, 3... Vendu ! Les enchères sont devenues un bon moyen d'avoir un véhicule d'occasion en dessous de la cote...
Site :
radins.com
Thèmes liés : acheter une voiture aux encheres / vente o enchere de voiture / vente enchere auto en ligne / vente de vehicule d'occasion aux encheres / vente vehicule d occasion aux enchere
Tva sur marge pour des véhicules achetés aux enchères
Tva sur marge pour des véhicules achetés aux enchères
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Directeur Administratif et financier en entreprise
62 - Pas-de-Calais
Directeur Administratif et financier en entreprise
Ecrit le: 28/09/2012 16:28
Alerter
Bonjour madame, monsieur,
Pourriez vous m'indiquer si...
Site :
https://www.compta-online.com
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Les enchères auto : bonnes affaires ou arnaques - radins.com
Les enchères auto : bonnes affaires ou arnaques ?
Transports Par le 02/08/2011 à 10:21 - mis à jour le 25/07/2016 à 11:41 | 60 090 Vues
Acheter sa voiture aux enchères est un bon moyen pour faire des économies. Mais attention, vous pouvez aussi bien tomber sur la perle rare que sur un tas de boue. Voici quelques conseils pour ne pas se faire avoir.
encheres auto.
Enchères : bonne...
Date: 2017-02-19 08:50:58
Site :
radins.com
Thèmes liés : acheter une voiture aux encheres / vente enchere auto en ligne / vente o enchere de voiture / vente enchere auto tours / vente aux enchere d auto
Carrières - BCAuto Enchères
Target-driven personality, a taste for challenges and sharing this taste.
Tough with him/herself, demanding with others
Simple, and reasonably humble, puts pride in team's achievements.
True team-worker, a good colleague, with whom people like to work.
A fast learner, with curiosity, at east both with concepts and interpersonal situations.
A good listener, able to ask the right questions, and...
Site :
https://www.bca.com
Thèmes liés : ventes aux encheres publiques de vehicules d'occasion / vente de vehicule d'occasion aux encheres / vente vehicule d occasion aux enchere / encheres publiques de vehicules d'occasion / enchere vehicule d'occasion
L’accès à l’exécution en matière civile - AHJUCAF.org
A propos
L'AHJUCAF est une association qui comprend cinquante cours judiciaires suprêmes francophones.
Elle a pour objectif de renforcer la coopération entre institutions judiciaires, notamment par des actions de formation et des missions d'expertise.
La jurisprudence des cours suprêmes
Partenaires
L'accès à l'exécution en matière civile
Conseiller à la Cour de cassation française
La...
Date: 2017-02-19 08:54:04
Site :
http://www.ahjucaf.org
Thèmes liés : vente au enchere de bien saisie / vente enchere immobiliere saisie / enchere privee protection de l'identite des encherisseurs / ventes aux encheres publiques de vehicules d'occasion / enchere immobiliere saisie
les motos aux encheres - Le Repaire des Motards
Donc est ce que je peux acheter une moto aux encheres sans risque ?
il y en deja d'entre vous qui ont acheter par cette methode?
V V
j'en ai entendu parlé de truc comme ça, il parrait que C pas mal.....
reste à touver les endroits.....
07-04-2003 01:42
C'est encore plus aleatoire qu'avec de l'occasion chez un particulier.On peut faire une super affaire comme tomber sur une moto rincee.Si...
Site :
http://www.lerepairedesmotards.com
Thèmes liés : annonces toute vente vehicule enchere / ventes aux encheres publiques de vehicules d'occasion / vente enchere publique vehicule occasion paris / vente aux enchere vehicule de l administration / vente enchere publique vehicule
Achetez une voiture usagée au Québec via le régistre des ...
La consultation de ce registre permet de s'informer sur les ventes sous contrôle de justice et peut-être d'acquérir des biens à un prix avantageux.
Le régistre peu être consulté ici et est administré par le Ministère de la Justice du Québec.
Évidemment une catégorie de bien très prisée aux enchères sont les véhicules diverses dont...
Site :
http://www.autocarbure.com
Thèmes liés : vente aux enchere vehicule automobile / vente aux enchere vehicule de l administration / vente enchere vehicule administration / vente au enchere de vehicule / vente aux encheres d'automobiles
Des camions et du matériel de pompiers en vente aux ...
Des camions et du matériel de pompiers en vente aux enchères
Date : 09/05/2016 | Mise à jour : 09/05/2016 12:23
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Si vous rêvez de vous offrir un camion de pompier, c'est le jour J ce mardi ! Des véhicules et du matériel réformés appartenant au Service départemental d'incendie et de secours (Sdis 43) sont vendus aux enchères sur Internet, à partir de ce mardi et jusqu'au mardi...
Site :
http://www.zoomdici.fr
Thèmes liés : vente enchere camion pompier / site d'encheres sur internet / vente aux enchere vehicule de l administration / vente enchere camion poid lourd / site d'encheres voiture
J'ai acheté un véhicule gagé, et je ne peux obtenir la ...
Recopier le code ci-dessous dans la zone de saisie (en minuscules) :
11. J'ai acheté un véhicule gagé, et je ne peux obtenir la carte grise
La question de l'internaute
J'ai acheté un véhicule gagé, et je ne peux obtenir la carte grise
"J'ai acheté un véhicule d'occasion dans une concession automobile. Le concessionnaire m'a remis une attestation de vente et une certificat de demande de...
Site :
http://www.caradisiac.com
Thèmes liés : achat voiture enchere sans carte grise / vente de vehicule d'occasion aux encheres / vente vehicule d occasion aux enchere / vente aux enchere vehicule de l administration / enchere vehicule d'occasion
Huissier de justice Bourg Achard, gestion de biens ...
Huissier de justice à Bourg-Achard, Eure
Installée à Bourg-Achard dans le département de l'Eure, Caroline Perreu vous conseille et vous aide dans la réalisation de vos démarches juridiques.
Assistée par une équipe de collaborateurs, votre huissier de justice vous accompagne dans tous les événements de la vie quotidienne, que vous soyez professionnel ou simple consommateur.
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Site :
http://www.huissier-perreu.fr
Thèmes liés : vente enchere vehicule saisie / vente aux enchere vehicule de l administration / vente au enchere de bien saisie / vente enchere vehicule administration / vente au enchere de vehicule
Les spécificités comptables des agences de voyages ...
Contact
Les spécificités comptables des agences de voyages
Expert comptable et Conseil des agences de voyage depuis 28 ans, nous résumons pour vous ici leurs spécificités comptables.
N'hésitez pas à contacter Ketty au 01 49 95 04 40 ou via ecai@cabinetecai.com pour plus d'informations ou nous rencontrer pour voir comment répondre au mieux à vos besoins. Bonne lecture !
Agence de...
Site :
http://www.cabinetecai.com
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Droit de l’urbanisme et de l’immobilier | Lex Machine
Vous êtes étudiant et envisagez de louer un appartement ? La direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) rappelle quels sont vos droits et vous conseille avant de signer un bail. [...]
Service public (logement)17 août 2017
L'agent immobilier est l'intermédiaire professionnel rémunéré qui met en relation des acheteurs et des vendeurs...
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http://lexmachine.fr
Thèmes liés : vente aux encheres volontaire d'une maison / vente aux enchere vehicule de l administration / vente aux enchere d'appartement tgi / vente enchere public immobilier / vente aux encheres immobilier paris 15
REC – Sûretés et garanties du recouvrement – Suretés ...
REC - Sûretés et garanties du recouvrement - Suretés réelles - Privilège - Nature
1
Le code civil définit le privilège comme un droit que la qualité de la créance donne à un créancier d'être préféré aux autres créanciers, même hypothécaires ( article 2324 du code civil ). Les privilèges ne peuvent être établis que par la loi, dont les dispositions doivent être...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : vente aux enchere vehicule de l administration / liquidation judiciaire encheres immobilier / liquidation judiciaire encheres
Acheter un ancien véhicule de La Poste - Palais-de-la ...
Acheter un ancien véhicule de La Poste
Thomas DROUART
Vie pratique Guide d'achat
Quand on recherche un véhicule d'occasion, il est possible de se tourner vers un ex véhicule d'administration. Mais cela comporte des risques et procédures qu'il convient de connaître. Quels sont-ils ? Est-ce un bon bon choix ou vaut-il mieux passer son chemin ?
La Poste renouvelle fréquemment son parc...
Site :
http://www.palais-de-la-voiture.com
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion aux encheres / vente vehicule d occasion aux enchere / enchere vehicule d'occasion / enchere de vehicule d occasion / site de vente de voiture d'occasion aux encheres
Plus de 600 containers sortis du port pour des Ventes aux ...
Plus de 600 containers sortis du port pour des Ventes aux enchères
08 juin 2015
La majorité enlevée par les propriétaires des marchandises ces dernières semaines à Douala.
« L'objectif n'est pas de vendre à tous les coups, mais d'amener les usagers à enlever leurs marchandises. » Plus d'un mois après le lancement des ventes aux enchères des marchandises conteneurisées en long...
Site :
http://neoindependance.canalblog.com
Thèmes liés : vente aux enchere vehicule de l administration / vente sejour enchere / vente au enchere vehicule public
TVA - Champ d'application et territorialité - Exonérations ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Opérations afférentes aux navires
I. Navires ouvrant droit aux exonérations
A. Navires concernés
1
Seuls les navires tels que définis à l' article L. 5000-2 du code des transports et désignés au 2° du II de l' article 262 du code général des impôts (CGI) peuvent ouvrir droit aux exonérations de TVA prévues pour les...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : ventes aux encheres publiques de vehicules d'occasion / vente de vehicule d'occasion aux encheres / vente vehicule d occasion aux enchere / vente aux enchere vehicule de l administration / encheres publiques de vehicules d'occasion
TVA - Champ d'application et territorialité - Exonérations ...
TVA - Champ d'application et territorialité - Exonérations - Opérations afférentes aux navires
I. Navires ouvrant droit aux exonérations
A. Navires concernés
1
Seuls les navires tels que définis à l' article L. 5000-2 du code des transports et désignés au 2° du II de l' article 262 du code général des impôts (CGI) peuvent ouvrir droit aux exonérations de TVA prévues pour les...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
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Automobiles et motos de collections : Ventes aux enchères ...
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Automobiles de collection
Précurseur dans son milieu, Jean-Pierre Osenat crée en 1977 un département Automobiles de Collection au sein de son étude. Fort de plus de quarante années d'expérience dans le domaine, l'étude Osenat s'est forgée une réputation
solide auprès des collectionneurs. Aujourd'hui, la maison bellifontaine est inscrite parmi les trois plus importantes maisons françaises dans le domaine de l'automobile. Représentant une part importante de l'activité de l'entreprise, le département Automobile d'Osenat compte parmi les fers...
Site :
https://www.osenat.com
Thèmes liés : vente aux encheres d'automobiles / encheres automobiles collection / vente encheres motos collection / vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat
Voitures anciennes : comment trouver un modèle dont la ...
Les amoureux de belles voitures anciennes sont parfois prêts à mettre plus de 150.000 euros dans le modèle qui les fait vibrer. Mais les investisseurs, eux, veulent également faire une bonne affaire. A leurs yeux, les perspectives de plus-values comptent au moins autant que le moelleux de la sellerie et les chromes étincelants... Ces automobiles dont la cote va grimper, vous ne les trouverez...
Site :
capital.fr
Thèmes liés : vente aux encheres en ligne voiture de collection / vente enchere voiture ancienne / vente aux enchere voiture de collection / enchere voiture pas cher / vente de voiture aux encheres ans
Frais d'acte de licitation faisant cesser l'indivision ...
20/10/12 - à 13h14 - par Armand
Bonjour,
Je cherche à connaître sur quelle base est calculée la TPF :
Je rachète les parts de mon ex-concubine sur un bien acheté en commun (20% pour elle, 80% pour moi), via un crédit dit "total". Nous n'étions n'y pacsé, ni marié et n'avions pas non-plus créé de sci.
Nous nous sommes séparé très rapidement après l'achat du bien et avons...
Date: 2017-02-19 08:24:15
Site :
http://www.jurisprudentes.net
Thèmes liés : vente aux enchere d'appartement / vente aux enchere d appartement / vente aux enchere vehicule de l administration / acheter aux encheres un bien occupe / vente enchere public immobilier
Faillite personnelle — Wikipédia
La faillite personnelle
dans le cadre des procédures collectives, c'est une disposition qui s'applique aux dirigeants d'une entreprise et qui peut survenir après la liquidation judiciaire d'une entreprise lorsque ces derniers commettent des faits constatifs d'infractions pénales ( détournement de fonds , paiement malgré cessation de paiements, comptabilité fictive, etc.) ou que l'entreprise...
Date: 2017-09-25 02:10:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente aux enchere vehicule de l administration / vente au enchere de bien saisie / vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat
La reprise d’une voiture par un pro, est-ce vraiment ...
Bien comprendre les offres de rachat automobile
Vous souhaitez acheter une voiture neuve ou un véhicule d'occasion plus récent que celui que vous avez déjà, naturellement l'idée la plus logique et la plus simple qui vous vient à l'esprit est d'utiliser votre ancienne voiture pour permettre une réduction sur le tarif de votre future auto. Cette reprise s'ajoutant au budget que vous aviez...
Site :
http://www.autocadre.com
Thèmes liés : site de vente de voiture d'occasion aux encheres / achat voiture d'occasion aux encheres / enchere de voiture d'occasion / vente voiture d'occasion enchere / vente aux encheres de voiture d occasion
La suspension des procédures d'exécution
La suspension des procédures d'exécution
Textes applicables. - C. consom, art. L. 331-5 et R. 331-14, R.331-15. - Circ. min. 24 mars 1999, JO 13 avr. 1999. - L. no 91-650, 9 juill. 1991, portant réforme des procédures civiles d'exécution.
Généralités. Contrairement à l'ouverture du redressement judiciaire des entreprises, la saisine de la commission de surendettement n'emporte...
Date: 2006-05-11 12:10:15
Site :
http://magat.francois.free.fr
Thèmes liés : vente enchere immobiliere saisie / resultat vente enchere saisie immobiliere / enchere immobiliere saisie / ventes aux encheres publiques de vehicules d'occasion / vente enchere publique saisie