Articles sélectionnés pour le thème : vente enchere voiture saisie judiciaire
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Vente aux enchères - Notre selection des meilleurs sites ...
http://www.artstalentsencheres.com/
Vente aux enchères auto, Véhicule d'occasion - FIVEAUCTION
Acheter votre voiture d'occasion aux enchères avec FIVEAUCTION ; réseau national de vente aux enchères publiques de véhicules d'occasions
http://www.fiveauction.fr/
Vente aux enchères immobilières a Paris
achat aux encheres de maison, immeuble ou appartement a Paris grace a encheres-paris.com...
Site :
http://www.gastonmag.net
Thèmes liés : vehicule utilitaire occasion vente encheres / vente de vehicule d'occasion aux encheres / vente aux encheres volontaire d'une maison / vente aux encheres d'ordinateurs / achat vente aux encheres publiques
Vente aux enchère de voitures saisies, comment ça marche
Vente aux enchère de voitures saisies, comment ça marche ?
Par
L'achat d'un nouveau véhicule représente un véritable investissement. Sachez toutefois qu'il existe des moyens sûrs pour faire quelques économies. L'achat d'occasion auprès d'un garage ou d'un particulier bien sûr, mais également la vente aux enchères d'un véhicule de saisie. Quel est le principe de ce type...
Site :
https://aro31.fr
Enchere voiture Rennes: Enchere voiture Rennes
21/08/2011
Enchere voiture Rennes
Plusieurs fois par mois, dans les salles des ventes pour une enchère voiture Rennes, c'est le rdv des voitures a moindre cout du 4X4 dernier cri à la petite voiture basique, à chaque fois une centaine de modèles sont proposés. Les voitures proviennent de sociétés de location, d'adminitration ou de saisies judiciaires.
Il est recommandé d'aller à ...
Date: 2016-03-14 19:58:03
Site :
enchere-voiture-rennes.blogspot.com
Thèmes liés : vente enchere voiture renne / encheres voiture rennes / salle vente enchere voiture / vente enchere voiture saisie judiciaire / prochaine vente aux enchere de voiture
Enchere voiture Rennes
Enchere voiture Rennes
Plusieurs fois par mois, dans les salles des ventes pour une enchère voiture Rennes, c'est le rdv des voitures a moindre cout du 4X4 dernier cri à la petite voiture basique, à chaque fois une centaine de modèles sont proposés. Les voitures proviennent de sociétés de location, d'adminitration ou de saisies judiciaires.
Il est recommandé d'aller à plusieurs...
Date: 2018-08-28 13:54:02
Site :
enchere-voiture-rennes.blogspot.com
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Enchere voiture Rennes
Enchere voiture Rennes
Plusieurs fois par mois, dans les salles des ventes pour une enchère voiture Rennes, c'est le rdv des voitures a moindre cout du 4X4 dernier cri à la petite voiture basique, à chaque fois une centaine de modèles sont proposés. Les voitures proviennent de sociétés de location, d'adminitration ou de saisies judiciaires.
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Date: 2016-03-14 19:58:03
Site :
http://enchere-voiture-rennes.blogspot.fr
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Immobiliers offres: Vente immobilieres aux encheres toulouse
Annonces immobili vente immobili res, judiciaire, notariale et domaniale. Les ventes aux encheres se d roulent a Toulouse. Notre groupe est le premier op rateur de vente aux ench res de mat riel et de voiture d occasion. Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE participant aux ventes aux Ench res Publiques immobilieres. TOULOUSE. Sp cial Ench Vente aux ench res immobili res, Appartement, Toulouse...
Date: 2017-09-25 23:32:04
Site :
immobiliersoffres.blogspot.com
Le point sur les enchères publiques - Voitures.com
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Longtemps cantonnées à un mode de vente judiciaire, sous contrainte, les enchères publiques sont désormais effectuées par des Sociétés de Vente Volontaire. Tour d'horizon de la vente de véhicules mis aux enchères.
Avant 2000, les enchères publiques étaient exclusivement gérées par des officiers de la fonction publique, les commissaires-priseurs. Depuis la loi du 2 juillet de...
Site :
https://voitures.com
Thèmes liés : ventes aux encheres publiques de vehicules d'occasion / vente de vehicule d'occasion aux encheres / vente enchere publique vehicule / vente vehicule d occasion aux enchere / ventes aux encheres publiques judiciaires
Mercedes, Aston Martin... Vente aux ... - normandie-actu.fr
Condé-sur-Noireau - L'histoire. �? 15 ans, ce jeune pompier de Normandie sauve la vie de sa mère !
Carpiquet Mercedes, Aston Martin... Vente aux enchères peu ordinaire, près de Caen
Des utilitaires, du matériel agricole ou de travaux publics, mais également... une Aston Martin. Près de Caen, vente aux enchères peu ordinaire, mercredi 24 juin 2015.
Mise à jour...
Date: 2015-06-22 07:59:20
Site :
http://www.normandie-actu.fr
Thèmes liés : vente de vehicule d'occasion aux encheres / vente vehicule d occasion aux enchere / site de vente de voiture d'occasion aux encheres / vente voiture d'occasion enchere / vente aux encheres de voiture d occasion
Acheter sa voiture aux enchères - Demande carte grise et ...
Acheter sa voiture aux enchères
En 2012, le marché de la vente aux enchères de véhicules d'occasion a progressé de 6,5% par rapport à 2011 avec plus d'un milliard d'euros de transactions. Que ce soit dans des salles en France ou à l'étranger (en Espagne, à Barcelone notamment), et sur des sites internet spécialisés dans la vente aux enchères, les consommateurs et internautes sont de...
Site :
https://www.eplaque.fr
Société | Vitrolles : ventes automobiles aux enchères, le ...
Vitrolles : ventes automobiles aux enchères, le coin des bonnes affaires ?
La société Fiveauction organise des ventes de véhicules d'occasion sur Vitrolles. Leader local dans le domaine, particuliers et professionnels s'y pressent afin d'y dénicher la perle rare à des prix souvent très attractifs
Par M.B.
Une vente aux enchères de voitures d'occasion reste un bon moyen de faire de bonnes...
Site :
laprovence.com
Enchères auto : Conseils pour acheter votre voiture d ...
Partager l'info
Une vente aux enchères se définit par une mise en concurrence ouverte au public dans le but de proposer et d'adjuger le prix d'un bien au mieux-disant des enrichisseurs. C'est une méthode d'achat et de vente de plus en plus répandue en France. En passant par des meubles ou encore des voitures, vous pouvez trouver des articles à prix cassés avec des prix adjugés entre 30%...
Site :
http://www.autocadre.com
La saisie immobilière en Espagne: comment ça marche
La saisie immobilière en Espagne: comment ça marche ?
La saisie immobilière en Espagne: comment ça marche ?
La saisie immobilière en Espagne
Les procédures de saisie en Espagne sont standardisées très réglementées, elles interviennent lorsqu'un débiteur n'est pas en mesure de rembourser sa dette auprès d'un créancier.
Qu'entend-on par saisie immobilière ? Tout d'abord, il faut...
Site :
https://www.tas-consultoria.com
Thèmes liés : vente enchere immobiliere saisie / enchere immobiliere saisie / vente au enchere de bien saisie / vente aux enchere d'appartement / vente aux enchere d appartement
Le Moniteur des Ventes - L'hebdo des ventes aux enchères ...
LEXIQUE PRATIQUE
Actif
Ce qui, dans un bilan, représente l'ensemble des biens matériels et immatériels détenus par une entreprise.
Adjudication
C'est par le mot «adjugé» que les enchères sont éteintes et la propriété de l'objet transférée. L'adjudicataire est responsable de ses lots dès l'adjudication prononcée.
Bordereau
Justificatif faisant office de facture, remis à l'acheteur...
Site :
http://www.moniteur.net
Thèmes liés : vente aux encheres frais volontaires / vente enchere voiture liquidation judiciaire / vente enchere voiture saisie judiciaire / vente aux enchere volontaire / vente enchere voiture judiciaire
Entretien avec le directeur de BCAuto Enchères - Voitures.com
I.Entretien avec Philippe Alcover, directeur de BCAuto Enchères
La société British Car
Auction, acteur influent du marché des enchères publiques de véhicules, existe
sous le nom de BCAuctions depuis 2000 en France. Rencontre avec son dirigeant.
Quelle est la particularité du marché français en terme d'enchères publiques?
Le principe de la vente aux enchères existe en France depuis...
Site :
https://voitures.com
Nouvelles ventes aux enchères des biens de l'État la ...
PAPEETE, le 3 mai 2016 - Pendant trois jours, du 10 au 12 mai 2016, l'État procèdera à une nouvelle vente aux enchères d'importance de ses biens. Elles auront lieu sur quatre sites différents : le mardi 10 mai au camp militaire d'Arue, le mercredi 11 à la caserne de gendarmerie et à l'aviation civile de Faa'a, puis le jeudi 12 à l'Ifremer de Vairao.
Le succès des ventes aux enchères de...
Site :
tahiti-infos.com
Thèmes liés : vente aux encheres domaine de l'etat / vente aux enchere domaine de l etat / vente au enchere de bien saisie / vente au enchere voiture saisie paris / vente enchere voiture saisie judiciaire
VENTE JUDICIAIRE DE VOITURES DEXCEPTION A DROUOT
La maison Drouot mettra en vente le 8 juillet prochain une dizaine de voitures d'exception saisies par la justice au fils du président de la Guinée Equatoriale.
C'était en septembre 2011, onze voitures d'exception étaient saisies par la Police Française sur l'Avenue Foch, dans le très chic 16ème arrondissement de Paris. Bugatti, Ferrari, Bentley et autres Maserati faisaient partie du...
Site :
news.autojournal.fr
Thèmes liés : vente enchere voiture drouot / vente enchere voiture saisie judiciaire / vente enchere voiture saisie police / prochaine vente aux enchere de voiture / vente au enchere voiture saisie paris
Le dictionnaire - vlimmo.fr
Expression traditionnelle rappelant une règle de droit. Le plus souvent exprimée ou traduite en latin, même si elle est issue du Code Civil.
Quelques exemples parmi les plus connus :
- En fait de meuble, la possession vaut titre ( Article 2279 du Code Civil )
- Nécessité fait Loi.
- Nul n'est censé ignorer la Loi.
- Donner et retenir ne vaut (Référence à l'article 894 du Code Civil...
Date: 2016-08-24 07:53:05
Site :
http://www.vlimmo.fr
Thèmes liés : vente aux enchere vehicule de l administration / vente aux encheres volontaire d'une maison / vente au enchere de bien saisie / vente immobiliere enchere judiciaire / vente enchere voiture saisie judiciaire
Fiche 3 – La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste ...
Un bien meuble corporel est un bien qui a une existence matérielle et qui peut être déplacé (ex : un téléviseur, une voiture).
Les procédures civiles d'exécution, et notamment les saisies de meubles corporels, sont régies par la loi n°91-650 du 9 juillet 1991 et le décret n°97-755 du 31 juillet 1992.
Le créancier qui dispose d'un titre exécutoire et qui souhaite recouvrer la somme...
Date: 2017-02-19 09:38:28
Site :
http://www.europe-eje.eu
Thèmes liés : ventes aux encheres publiques de vehicules d'occasion / vente enchere publique saisie / vente enchere immobilier saisie / vente au enchere de bien saisie / vente au enchere saisie de police
Acheter sa voiture aux enchères, ça vaut le coup ? - Le ...
Un projet immobilier ? Le meilleur de 700 000 annonces achat et location
Adjugé ! Acheter sa voiture aux enchères peut être l'occasion de faire une belle affaire. Suivez nos conseils pour éviter toute déconvenue.
Peut-on réaliser une belle opération en achetant sa voiture d'occasion aux enchères ? Chaque semaine ou presque, des commissaires-priseurs spécialisés organisent des ventes aux...
Date: 2017-09-25 14:16:46
Site :
http://www.leparisien.fr
Vente aux enchères: un bon circuit pour vider une maison
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Lavabo, machine à laver, cabriolet LouisXV..., tout se vend aux enchères. à l'heure d'Internet, on peut y préparer sa vente, y faire ses estimations et proposer ses biens à un large public. De la salle des ventes à eBay...
Un déménagement à l'étranger, un divorce, une période de chômage, le décès d'un proche...
Enchères explicatifs - Encheres-saisie.com : Enchères ...
Assez similaire aux défauts d'étiquetage, sauf que là, il est question de défauts relatifs à l'emballage des produits qui n'est pas conforme aux lois en vigueur.
Là encore, les produits finissent à l'enchère saisie aux prix les plus bas du marché.
Inscription ici
Quand une entreprise est une faillite, la liquidation judiciaire enchères est incontournable et c'est ainsi qu'il vous est...
Date: 2015-10-10 05:53:03
Site :
encheres-saisie.com
Thèmes liés : site de vente de voiture d'occasion aux encheres / achat voiture d'occasion aux encheres / vente voiture d'occasion enchere / vente enchere voiture liquidation judiciaire / vente aux encheres de voiture d occasion
Vente aux enchère Dinan - SCP Trouvé
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Vente aux enchères à Dinan
Spécialisée dans les ventes aux enchères publiques à Dinan, la SCP Trouvé possède plus de 30 ans d'expérience. La société réalise des ventes volontaires et judiciaires par suite de successions, déménagements, ordonnances des tutelles, dépôts volontaires et saisies. Découvrez plus d'informations sur la salle des ventes au fil des pages !
Votre salle des ventes à...
Site :
http://www.encheres-trouve.com
Thèmes liés : vente enchere voiture huissier justice / salle vente enchere voiture / ventes aux encheres publiques judiciaires / vente enchere publique saisie / vente enchere publique voiture paris
Quand la douane vend ses saisies aux enchères - JDN
Quand la douane vend ses saisies aux enchères
Abandonnés ou confisqués, des milliers de biens sont vendus chaque année par les douaniers. Mais il faut se méfier des contrefaçons. Découvrez les vraies "ventes en douane".
Imprimer cet article
Maroquinerie de luxe, bijoux, pierres précieuses mais aussi voitures, camions et même rotors d'hélicoptères : toutes ces marchandises sont...
Date: 2016-12-19 16:23:43
Site :
journaldunet.com
Thèmes liés : vente au enchere saisie de douane / vente enchere voiture paris ile france / vente au enchere voiture saisie ile de france / vente au enchere saisie ile de france / vente aux encheres publiques voitures ile de france
Voiture d'occasion : bons plans jusqu'à 50 % moins cher
Quand on veut acheter une voiture d'occasion, on passe souvent par le circuit traditionnel des petites annonces. On oublie qu'il existe d'autres bons plans pour acheter sa voiture comme passer par un loueur, la vente aux enchères...
Les agences de location
Certaines agences de location vendent des voitures d'occasion, lors du renouvèlement de leur flotte.
Avantages : les voitures sont bien...
Site :
radins.com
Thèmes liés : site de vente de voiture d'occasion aux encheres / vente voiture d'occasion enchere / vente aux encheres de voiture d occasion / achat voiture d'occasion aux encheres / enchere de voiture d'occasion
Longvic | Une vente de voitures inédite
Télécharger votre édition en numérique
Côte-d'or - enchères Une vente de voitures inédite
Avec cette initiative unique en Côte-d'Or, les trois hôtels des ventes de Dijon souhaitent donner de l'envergure à leurs ventes publiques.
Le 01/10/2013 à 05:05
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Après quelques collaborations pour des ventes de vins ou de timbres, Hugues Cortot, Sylvain Gautier et Christophe...
Site :
bienpublic.com
Thèmes liés : vente vehicule enchere commissaire priseur / vente enchere voiture commissaire priseur / vente enchere publique vehicule / vente aux encheres d'automobiles / vente aux enchere vehicule automobile
commissaire-priseur / priseuse - Onisep
Nature du travail
Inventorier et expertiser
Le commissaire-priseur procède à l'inventaire de la prise, c'est-à-dire de tous les biens qui lui sont soumis par décision de justice (liquidation, succession...) ou par un particulier : mobilier, tableaux de maître, objets d'art, argenterie... Il consigne leur provenance, date l'époque de leur fabrication, inscrit le nom de l'artisan, du peintre...
Site :
http://www.onisep.fr
Thèmes liés : vente enchere voiture commissaire priseur / vente aux encheres volontaire d'une maison / encheres commissaires priseurs / organiser une vente aux encheres volontaire / ventes aux encheres publiques judiciaires
L'achat de voitures d'occasion chez Alcopa Auction ...
Est-ce que l'on peut récupérer la TVA à l'exportation ?
D'où viennent les véhicules proposés à la vente ?
Contrairement aux idées reçues, les saisies et les liquidations judiciaires sont marginales dans notre activité. Les véhicules que nous présentons sont principalement de provenance française et sont issus des :
Sociétés de location longue durée
Sociétés de crédits et de...
Site :
alcopa-auction.fr
Carte Grise et vente aux enchères - Législatif et Admin ...
Carte Grise et vente aux enchères
Posté le 13/07/2005 à 12:13:49
0
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Bonjour, j'ai acheté une voiture aux enchéres il y a plus de 2mois et je n'ait toujours pas la carte grise !!
Depuis février 2005 c'est l'organisme lui meme qui fait la carte grise et non l'acheteur.
Aux encheres aprés de multiples déplacement, personne n'est apte à me dire ou se trouve exactement...
Site :
http://forum-auto.caradisiac.com
Thèmes liés : vente aux enchere vehicule de l administration / vente vehicule enchere commissaire priseur / vente enchere voiture commissaire priseur / vente enchere publique vehicule / annonces toute vente vehicule enchere
L'incroyable vente aux enchères des bolides "mal acquis" d ...
0 réactions
2,8 millions d'euros. Voilà ce qu'a rapporté à l'Etat la vente aux enchères, ce matin à Drouot, des bolides de Téodorin Obiang, le fils du président de la Guinée équatoriale, saisies par la justice dans le cadre de l'affaire des "biens mal acquis" africains. Neuf véhicules actuellement entreposés quelques mètres sous les Quatre Temps, le grand magasin de la Défense. Plus...
Site :
https://www.challenges.fr
Thèmes liés : vente au enchere de bien saisie / vente encheres voiture d'occasion rennes / vente voiture d'occasion enchere / vente aux encheres de voiture d occasion / vente enchere voiture saisie judiciaire
Les enchères au centime expliquées : Est-ce vraiment ...
Les enchères au centime expliquées : Est-ce vraiment possible d'économiser 95 % sur le prix de vente ?
La Revue Conso analyse cette toute nouvelle tendance
Vous l'aurez surement remarqué, un nouveau phénomène est en train de se développer en Europe et en Amérique du Nord : les sites internet de ventes aux enchères de déstockage. Partout sur le net, dans les blogs, on peut...
Date: 2013-11-22 11:33:21
Site :
http://megabargains24.com
Thèmes liés : site de vente de voiture d'occasion aux encheres / nouveau site d'enchere au centime / meilleur site d'enchere au centime / site d'enchere de destockage / site d'encheres au centimes
Hôtel des Ventes de Lyon 9ème - Étude Milliarède - Lyon ...
Hôtel des Ventes de Lyon 9ème - Étude Milliarède
Lyon 9ème
Ventes aux enchères publiques. Expertises et ventes en matières d'ISF, d'assurances, de successions, de partages, de divorces, de saisies et de liquidations judiciaires. Expertises et mises aux enchères de tous biens et collections.
Appareils photo, photographies, daguérréotypes, armes, militaria & souvenirs historiques, art nouveau, art déco, design,...
Date: 2017-09-26 13:15:24
Site :
http://www.monweekendalyon.com
Thèmes liés : vente encheres voitures lyon 9eme / vente au enchere publique voiture lyon / vente enchere publique lyon / vente aux encheres voiture de collection lyon / vente aux encheres vehicule de collection lyon
Où vont l'argent et les biens saisis par les policiers?
Pour lutter contre la délinquance et le banditisme, des policiers réclament de pouvoir utiliser les véhicules des personnes condamnées qu'ils jugent plus performants que les leurs. Ils souhaiteraient également que l'argent saisi serve à acheter du matériel.
Bernard Cazeneuve a annoncé mercredi soir un plan pour la sécurité publique visant à calmer la colère des policiers qui a...
Date: 2017-02-09 11:50:03
Site :
http://www.bfmtv.com
Thèmes liés : vente aux enchere vehicule de l administration / vente au enchere de bien saisie / vente enchere voiture saisie judiciaire / vehicule enchere saisi police / enchere saisie judiciaire voiture
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Art. 82 .
(Si le failli est déclaré excusable, il ne peut plus être poursuivi par ses créanciers.)
En vigueur : 07-08-2005>
(Le conjoint du failli qui est personnellement obligé à la dette de son époux ou l'ex-conjoint qui est personnellement obligé à la dette de son époux contractée du temps du mariage est libéré de cette obligation par l'effet de...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
Thèmes liés : vente au enchere de bien saisie / vente enchere voiture saisie judiciaire / vente enchere immobiliere saisie / vente aux encheres de voitures d'occasion belgique / vente voiture d'occasion enchere
exad,vente, moto, bmw, domaines, voitures,utilitaires,4x4 ...
exad,vente, moto, bmw, domaines, voitures,utilitaires,4x4, garage franck petit, moto escorte, mecanique.
DETAILS SUR LA VENTE DES MOTOS
Nous commercialisons les motos depuis quelques années déjà. Nous vous proposons une gamme de BMW R1100 RT, R1150 RT, R 65 GS etc. mais aussi pluiseurs autres marques. Un atelier spécial motos est à votre disposition pour le reconditionnement et...
Date: 2013-08-16 08:44:57
Site :
http://www.garagepetitexad.com
Thèmes liés : vente enchere domaine moto / vente au enchere moto bmw / vente enchere voiture domaine / vente enchere utilitaire domaine / vente aux enchere vehicule de l administration
Longvic | Une vente de voitures inédite - Le Bien public
Avec cette initiative unique en Côte-d'Or, les trois hôtels des ventes de Dijon souhaitent donner de l'envergure à leurs ventes publiques.
Le 01/10/2013 à 05:05
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Après quelques collaborations pour des ventes de vins ou de timbres, Hugues Cortot, Sylvain Gautier et Christophe Sadde proposeront à la vente leurs véhicules à Longvic cet après-midi. Photo A. M.
L'idée de...
Site :
bienpublic.com
Thèmes liés : vente vehicule enchere commissaire priseur / vente enchere voiture commissaire priseur / vente enchere public vehicule saisi / vente enchere publique vehicule / vente au enchere vehicule public
Revue Tendance Conso - landing.encherevip.com
Comment économiser 90% sur un iPhone 5S ou un iPad Mini ??
Nouvelles tendances 2014 - Mardi 16 avril 2019
Vous l'aurez surement remarqué, un nouveau phénomène est en train de se développer en Europe et en Amérique du Nord : les sites internet de ventes aux enchères de déstockage. Partout sur le net, dans les blogs, on peut lire les histoires d'heureux gagnants qui ont remporté de ...
Site :
https://landing.encherevip.com
Justice: Les dessous d’une vente aux enchères insolite ...
Clic-clac
Les dessous d'une vente aux enchères insolite
JusticeSituée à Chernex, une villa de 900 m2 a été saisie par la justice vaudoise. Son propriétaire est accusé de s'être enrichi grâce à une fraude à la Madoff.
La propriété, saisie par l'Office des poursuites de la Riviera-Pays-d'Enhaut, est estimée en l'état à 13,5 millions de francs. La vente aux enchères aura lieu le 30...
Site :
24heures.ch
Thèmes liés : vente aux encheres voiture d occasion ile de france / vente voiture d'occasion enchere / vente aux encheres de voiture d occasion / vente au enchere saisie ile de france / vente au enchere voiture saisie ile de france
Dans le secret des ventes aux enchères de maisons - Le ...
C'est le stade ultime de la procédure de saisie immobilière, la conclusion d'une liquidation judiciaire ou le point final d'une succession où les héritiers sont en désaccord. En 2008, les trois tribunaux ont prononcé 34 adjudications. La majorité des cas concernait des propriétaires qui ne pouvaient pas rembourser leur prêt. Ces dernières semaines, une dizaine de ventes aux enchères...
Date: 2017-12-07 15:47:18
Site :
http://www.leparisien.fr
Thèmes liés : vente enchere publique immobiliere / vente enchere immobiliere saisie / vente au enchere maison saisie / vente enchere voiture liquidation judiciaire / vente enchere publique voiture beauvais
La liquidation judiciaire de la société du dirigeant ...
La liquidation judiciaire de la société du dirigeant caution comme moyen de défense contre la banque
Article juridique publié le 26/01/2015 à 07:58, vu 49790 fois, 125 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
Suite au prononcé de la liquidation judiciaire de sa société, quelles dettes sociales le dirigeant caution est-il tenu de payer en exécution de ses engagements de garantie tel...
Site :
legavox.fr
Thèmes liés : vente enchere voiture liquidation judiciaire / liquidation judiciaire encheres immobilier / liquidation judiciaire encheres voiture / liquidation judiciaire encheres restaurant / liquidation judiciaire encheres
Saisie par le fond de garantie des victimes / Procédure pénale
2 message(s) , Inscription le 26/02/2011
Bonjour,
Je viens vers vous aujourd'hui pour vous demander de l'aide concernant le problème que je rencontre.
Voila, il y a de cela une dizaine d'années, j'ai été condamné à verser au Fond de Garantie (des victimes), la somme de 11000EUR suite à une bagarre avec un voisin. Celui-ci à eu 40 jours d'interrution temporaire de travail. D'où cette...
Site :
http://www.experatoo.com
Thèmes liés : vente au enchere de bien saisie / vente au enchere maison saisie / vente enchere immobiliere saisie / vente enchere immobilier saisie / enchere maison saisie
Automobile Vente de véhicules d'occasion sur annuaire des ...
Véhicules d'occasion
7 sites - Dernière mise à jour le 16/11/2017
Organismes se consacrant au négoce de véhicules d'occasion de toutes catégories par le biais de petites annonces de particuliers, de concessions automobiles, de ventes aux enchères publiques ou de tout autre point...
Site :
https://www.indexa.fr
Thèmes liés : ventes aux encheres publiques de vehicules d'occasion / vente de vehicule d'occasion aux encheres / vente vehicule d occasion aux enchere / encheres publiques de vehicules d'occasion / enchere vehicule d'occasion
Dissolution, liquidation et partage de la communauté des ...
En cas de mariage sans contrat matrimonial préalable, les époux sont mariés sous le régime légal dit de la communauté réduite aux acquêts.
Lors du prononcé du divorce les époux doivent alors faire les comptes entre eux.
À cet effet, le juge aux affaires familiales désigne un notaire aux fins de procédure aux opérations de comptes, liquidation et partage de la communauté sans...
Site :
legavox.fr
Thèmes liés : vendre aux encheres un bien immobilier / vente enchere maison gard / vente au enchere de bien saisie / maison individuelle vente enchere eure / achat maison vente au enchere
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